This Stage 1 Environmental Impact Report (EIR) assesses the situation around 30 years prior to the start of construction work. Using field investigations and inventory data, the currently existing conditions of all environmental sectors in and around the project perimeter of the encapsulation plant for spent fuel assemblies were recorded and documented in accordance with the Environmental Impact Assessment (EIA) manual. On this basis, this EIR assesses which environmental sectors are relevant for the construction and operational phases of the project. A separate EIR will be required for the subsequent decommissioning phase.

The assessments in the Stage 1 EIR show that the project can be realised in an environmentally compatible manner and that the environmental impact of the project is acceptable. No criteria were identified that would prevent realisation at the planned site.

The greatest environmental impacts are to be expected during the construction phase. The relevantly affected environmental sectors include forest, nature (flora, fauna, habitats), and soil and waste management.

To compensate for these impacts, protection and restoration measures within the project perimeter and replacement measures outside the perimeter must be provided within the framework of the construction licence application. The environmental sectors surface water and legacy wastes are not affected by the project and are therefore not relevant. Based on the current project planning status, it is not yet possible to assess the impact of non-ionising radiation, major (non-nuclear) accidents, and vibrations or structureborne noise.

The specifications for the Stage 2 EIR contain measures that allow the environmentally compatible realisation of the project.

Le présent rapport d’impact sur l’environnement (RIE) 1^ère étape examine la situation environ 30 ans avant le début des travaux. L’état actuel et l’état initial de tous les domaines environnementaux dans et autour du périmètre du projet de l’installation de conditionnement pour les déchets de combustible et de haute activité ont été relevés et documentés conformément au manuel Étude de l’impact sur l’environnement (EIE) au moyen d’investigations de terrain et de données d’inventaire. Sur cette base, le présent RIE évalue quels domaines environnementaux sont pertinents et doivent être pris en compte pour la réalisation du projet dans les phases de construction et d’exploitation. Un RIE séparé est prescrit pour la désaffectation ultérieure.

Les conclusions du RIE 1^ère étape montrent que le projet peut être réalisé dans le respect de l’environnement et que son impact sur l’environnement est acceptable. Aucun obstacle à la réalisation sur le site prévu n’a été identifié.

Les impacts environnementaux les plus importants sont attendus pendant la phase de construction. Les domaines environnementaux concernés de manière pertinente seront la forêt, la nature (flore, faune, biotopes) ainsi que les sols et les déchets.

Dans le cadre de la demande d’autorisation de construire, des mesures de protection, de reconstitution dans le périmètre du projet ainsi que des mesures de remplacement en dehors de ce périmètre sont à prévoir pour compenser l’impact. Les domaines environnementaux des eaux de surface et des sites contaminés ne sont pas affectés par le projet et ne sont donc pas pertinents dans le cas présent. Sur la base de l’avancement actuel du projet, il n’est pas encore possible d’évaluer les effets de rayonnements non ionisants, d’accidents majeurs (non nucléaires) ou de vibrations / bruit solidien.

Le cahier des charges pour le RIE 2^ème étape comprend des mesures qui permettent de réaliser le projet dans le respect de l’environnement.